Báo cáo khoa học: "Impacts de différents impôts et subventions sur la gestion optimale des forêts"

Chia sẻ: Nguyễn Minh Thắng | Ngày: | Loại File: PDF | Số trang:14

Thêm vào BST

Báo xấu

39
lượt xem 2
download

Download Vui lòng tải xuống để xem tài liệu đầy đủ

Tuyển tập các báo cáo nghiên cứu về lâm nghiệp được đăng trên tạp chí lâm nghiệp quốc tế đề tài: "Impacts de différents impôts et subventions sur la gestion optimale des forêts...

Chủ đề:

Bình luận(0) Đăng nhập để gửi bình luận!

Lưu

Nội dung Text: Báo cáo khoa học: "Impacts de différents impôts et subventions sur la gestion optimale des forêts"

Article original Impacts de différents impôts et subventions sur la gestion optimale des forêts univers aléatoire en non J.P. Terreaux 1 Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF) et GREMAQ, CNRS UA 947, groupe de recherche en économie mathématique et quantitative université de Toulouse 1, place Anatole-France, 3i042 Toulouse Cedex, France (reçu le 15 février 1988; accepté le 26 janvier 1989) Résumé — A fiscal identique pour l’Etat, le choix du mode d’imposition (impôt foncier forfai- revenu exonération partielle, taxe sur les ventes de bois, impôt sur le patrimoine) et taire, avec ou sans d’attribution des subventions n’est pas neutre vis-à-vis du revenu optimal procuré par la forêt, de la valeur de la production de bois ni de paramètres tels que la durée des révolutions. Le modèle pré- senté permet de calculer les effets qualitatifs à attendre de l’introduction d’un impôt ou d’une sub- vention, d’une variation de leur taux ainsi que du passage d’un type d’impôt à un autre. On com- prend ainsi pourquoi certaines contributions fiscales semblent plus lourdes aux propriétaires. Des résultats quantitatifs sont donnés pour une forêt particulière de pins maritimes des Landes de Gas- cogne. économie - forêt - imposition - optimisation - production - subvention Summary — Impacts of different taxes and subsidies on optimal forest management in a predictable environment. For the same fiscal revenue the choice of a taxation system (lump sum tax on the land, with or without partial tax relief, tax on roundwood sales, capital tax) and the way of allocating subsidies has an impact on the optimal forestry income, the value of wood production, or sylvicultural parameters like the rotation period. The model introduced gives qualitative results on the introduction of taxes or subsidies, on changes in their rates, and the effect of the switch from one taxation system to another. Interest rates largely explain why some taxes seem heavier for an identical fiscal revenue for the state (Table I). Taxation systems have two principal effects on the value of wood production they influence directly the optimal rotation period and thus the per hectare production; and influence indirectly as with the choice of a less penalising system, the interest of investments in wood production can be greater and the wooded surfaces more extensive. Quantitatives results are given for a French forest of Pinus pinaster Ait (Table II). forest economics - optimisation - subsidy - taxation - yield
1. INTRODUCTION modèle théorique (section 3) permettant d’obtenir les résultats qualitatifs (sections 4 et 5). L’objectif de cette étude est de montrer de L’application numérique à une forêt de quelle façon le revenu provenant de la pin maritime dans les Landes de Gas- forêt, la valeur optimale de paramètres cogne (section 6) a demandé ensuite sylvicoles et aussi la valeur de la produc- d’estimer les différentes variables interve- tion de bois dépendent du choix du mode nant dans le calcul des recettes et des de perception de l’impôt, pour un même dépenses. Cet exemple permet de mon- revenu fiscal procuré à l’Etat. On examine trer que les effets du choix du mode aussi l’impact des subventions sur ces dif- d’imposition sont particulièrement sen- férentes variables. sibles le procuré par la forêt. sur revenu Si pour simplifier, on se place dans un cadre où l’on ne tient pas compte du risque et où le marché financier est parfait, alors nécessairement, le propriétaire utili- 2. TYPOLOGtES DES IMPÔTS ET SUBVEN- sera comme critère de gestion celui intro- TIONS EN MATIÈRE FORESTIÈRE duit par Faustmann en 1849, à savoir la maximisation de la valeur présente des actifs en horizon infini (en effet s’il emploie Cette typologie a pour seul objectif de per- un autre critère, il renonce à une suite de mettre et d’introduire le modèle de la sec- revenus qui auraient pu être supérieurs à tion suivante. chaque date à ceux obtenus : voir la démonstration par exemple dans le livre Le but des impôts est double. L’objectif de Johansson & Lofgren, 1985). de tout système d’imposition est d’abord de procurer des ressources à la puissance La variable de décision qu’il a semblé publique. Mais avec les subventions, ils intéressant d’introduire est la durée des visent en outre à modifier les paramètres révolutions. En effet, elle est relativement de la gestion forestière. De ce point de indépendante de considérations purement vue, on peut regrouper comme suit les dif- sylvicoles ou techniques, et elle permet férentes catégories d’impôts et de subven- d’arriver aux conclusions recherchées tions. sans avoir à manipuler de trop lourdes expressions algébriques. On notera bien que ce paramètre n’a qu’une valeur théo- rique puisque, au moment de la décision effective de récolte, il sera primordial de 2.1. L’impôt foncier forfaitaire réestimer les différents éléments du calcul et surtout de considérer les différents aléas économiques et sylvicoles, alors Il consiste à demander propriétaire au une que l’introduction ici de ces derniers fixe par année, proportionnelle à somme n’apporterait que peu de résultats supplé- la surface boisée, et variant suivant la mentaires tout en nécessitant d’autres du sol, mais restant indépendante qualité hypothèses. dans une large mesure du programme de récolte employé ou envisagé : on classe- introduit une typologie ad Après avoir hoc des impôts et subventions en matière ra dans ce groupe l’impôt foncier français forestière (section 2), on présente le sans le système d’exonération.
2.2.L’impôt sur la MODÈLE valeur présente des 3. LE arbres sur pied Afin d’examiner les conséquences de cha- cun de ces impôts, subventions ou exoné- Ils’agit d’acquitter chaque année un mon- rations sur la gestion des forêts, on intro- correspondant à un pourcentage (fixe, tant duit le modèle de base suivant : on progressif ou dégressif) de la valeur de la suppose que la seule variable de com- forêt (sol plus arbres sur pied) : les impôts mande du propriétaire est la durée de sur le patrimoine font partie de ce groupe. révolution (R). D’autres variables de déci- sion pourraient être introduites mais on supposera ici leurs valeurs déterminées de manière exogène par des considéra- tions techniques, sylvicoles ou autres. 2.3. Taxes sur les ventes de bois L’objectif du propriétaire forestier est la maximisation du critère de Faustmann, à savoir de la valeur actualisée des recettes Une taxe est prélevée, correspondant à un moins les dépenses en horizon infini. On pourcentage du montant des ventes de détermine alors comment varient la durée bois (sur pied). Le taux peut être constant, de la révolution, et la valeur des bois pro- progressif ou dégressif par rapport au duits par unité de surface, à prélèvement montant total de ces ventes. Un taux pro- fiscal identique, en fonction des modes de tend à étaler les ventes sur plu- gressif perception de l’impôt. On fera aussi sieurs années, un taux dégressif tend à l’hypothèse que les prix du bois sont les rapprocher. déterminés par le marché international, et qu’ils sont en conséquence exogènes, excepté à la section 4.5. On conviendra du système de notations 2.4. Les subventions suivant : C coût d’installation du peuplement; = d’intérêt; Qu’elles soient sous forme d’aide en = taux r numéraires, de travaux, ou de prêts à taux Re N durée de la révolution; = réduits, elles reviennent en général à dimi- P prix de vente unitaire du bois; = nuer les frais d’installation du peuplement. ) R ( dP > 0 P= avec ) R ( P V volume de bois abattu lors de la = coupe à blanc (ou de la récolte définitive); 2.5. Les exonérations )> 0 R ( dv V= avec V(R) t = temps; Partielles et de durée variable, en ce qui T durée de l’exonération de l’impôt fon- concerne l’impôt sur le revenu, ou totales = cier (quand il y a lieu). pour l’impôt foncier (voir 2.1), elles dimi- nuent ou annulent la pression fiscale pen- On simplifier les supposera, pour dant les premières années des peuple- changer la expressions théoriques sans ments, et ont donc un objectif similaire à nature des résultats, que les seuls frais à celui des subventions. supporter par la propriétaire sont les frais
d’installation du peuplement, et que ses d’une unité de surface aura donc à acquit- seuls produits sont issus de la coupe rase ter la somme actualisée suivante : de ce peuplement. En particulier, on ne fera intervenir ni coûts ni recettes d’éclair- i1 irÎ 1 B , ! ! - cie sauf, bien entendu, pour les applica- tions numériques de la section 6. On fera aussi l’hypothèse que les prix de vente ne On suppose tous les prix, taux d’actuali- dépendent pas du volume offert. sation et d’imposition constants. Le pro- Le propriétaire doit en conséquence priétaire va donc résoudre : résoudre dans le cas où il n’y a pas d’impôt : P(RBVII!) - cf 1 +r)R . i , 1-1 , _ _ JP(R)V(R) 0B qui donne la même solution en R que ce le problème initial (1). Cela entraîne que cet impôt est neutre sur la sylviculture du propriétaire sous les hypothèses retenues. Par suite, il ne changera ni la production C’est-à-dire qu’il doit maximiser la volume, ni celle en valeur, par unité de en valeur du terrain en tant que source de surface forestière. La valeur du terrain en revenus. Cette fonction objectif sera modi- tant que source potentielle de revenus fiée selon le système d’imposition envisa- futurs diminue évidemment, puisque les é. g sommes versées à l’Etat viennent en Pour l’Etat, les variables de commande déduction de ces revenus, ce qui pourra seront le système et le taux d’imposition indirectement faire décroître les surfaces retenus. On supposera, pour pouvoir com- consacrées à la forêt, si certaines planta- parer les différents impôts, que la forêt est tions deviennent moins rentables que globalement équilibrée en classes d’âge d’autres alternatives d’investissement. au niveau de l’Etat, mais qu’elle ne l’est Alors la production globale de la forêt pas forcément au niveau de chaque pro- pourra, elle aussi, diminuer. Mais la quan- priétaire. Enfin on ne comparera que les tification de cet effet nécessite des don- régimes stationnaires, et non pas les nées ou des hypothèses sur ces alterna- régimes transitoires lors de la modification tives. de la fiscalité. 4.2. L’impact d’une exonération tempo- CONSÉQUENCES DIFFÉRENTS 4. LES DES raire de cet impôt IMPÔTS Supposons qu’il y ait exonération de cet 4.1. Les conséquences d’un impôt fon- impôt pendant les T années suivant la cier forfaitaire plantation, y compris l’année de la planta- T R. Pour conserver un reve- tion, avec < L’impôt, d’un montant 1 par unité de surfa- identique, l’Etat devra percevoir nu ce, est supposé forfaitaire. Le propriétaire 1.R/(R-T) par unité de surface.
Alors le propriétaire doit résoudre : implique que l’introduction d’une exonéra- tion diminue la durée des révolutions. 1 plus T est grand, plus D’autre part, 1-! est grand, et plus R/(R - T) puis la fonc- tion objectif sont décroissants par rapport à R. On en conclut qu’une augmentation de T entraîne une diminution de R. Cela s’explique par le fait que le proprié- taire, dans le cadre des hypothèses rete- nues, cherche à se placer le plus souvent possible dans les périodes d’exonération d’impôts. Plus ces périodes sont longues, plus l’impact de l’exonération est impor- tant. Se rajoute à cela le fait que, plus les périodes d’exonération sont longues, plus la pression fiscale sur les terres réelle- ment imposées est forte, si l’Etat veut conserver un même revenu fiscal. A durée d’exonération (T) constante, Introduisons une augmentation de la pression fiscale (variable 1) pousse les propriétaires à dimi- 1 B 1 . nuer la durée de révolution (R) ce qui aug- mente comme précédemment les sommes perçues sur les terres réellement impo- sées. A la limite, il se peut que «trop d’impôt tue l’impôt», à savoir que les pro- L’introduction d’une taxe foncière entre priétaires choisissent des essences de les années T+1 et R diminue en consé- manière à pouvoir les récolter avant quence la valeur du terrain en tant que d’avoir à payer l’impôt considéré. source potentielle de revenus futurs. Tou- tefois, plus l’exonération est importante (plus T est grand), moins cette valeur Impact de cette exonération sur le reve- diminue, c’est-à-dire moins f(R, T) est nu du propriétaire et la production en petit. valeur Lorsqu’il n’y a pas exonération, le proprié- Impact de T et deI sur R taire maximise (2) par rapport à R, c’est-à- dire (1Notons R la solution obtenue. 2 f(R, T), défini ci-dessus,est une fonction Lorsqu’il y a exonération pendant T de R strictement décroissante. On en années, il maximise (3) dont on notera R 3 déduit que le maximum de la fonction la solution : R 2’
valeur théorique du terrain forêt dimi- du peuplement notée w (exemple d’un en t nuent pour la même raison qu’à la section impôt sur le patrimoine à taux constant) : 4.1. La baisse de la durée des révolutions ne peut pas compenser cet effet. =[P(R)V(R! C(1_r) l R w -- En revanche, le revenu du propriétaire augmente avec la durée de l’exonération, à prélèvement fiscal identique pour l’Etat, Chaque année, le propriétaire doit payer les prélevées le plus sont car sommes à l’Etat i et il maximise donc : ( W tard et le jeu des taux d’intérêt diminue leur importance dans le calcul du revenu R r - ..BR-t /! . actualisé. Examinons maintenant le sens de la variation de la valeur de la production de bois par unité de surface, lorsque l’on On peut montrer que cela revient à rem- passe de R à R < R placer le taux d’intérêt r des problèmes 232 - précédents par r+ voir pour plus de T : Comparons R solution de la maximisa- , l détails l’article de Chang & Stier (1983). tion de la valeur de la production, soit : Ainsi le problème précédent devient : u _ U V(R) P(R) ,_, R ri 1 i r’l ri pip!Bitp! _ (1 ) : étant donné que solution de et , 2 R sachant T>_ 0. ) R C/(1-1/(1+r) est une fonction croissan- - Il reste par conséquent à calculer te de R, on obtient . j 2 R >R l’impact d’une variation de r (ou de rdans Nous avons montré que l’introduction le problème avec r la solution 0) en sur = d’une exonération fiscale fait passer l’opti- R de ce problème. mum en R de R à R < R 232 - ! oR est relati- Le calcul de ou dr dr Alors, si R qui sera en pra- , I R 3 ce > mais il est immédiat compliqué, vement tique le cas le plus général, l’introduction que : d’une exonération fiscale aura augmenté la valeur de la production de bois par unité grand, plus M(P(R)V(R) plus est R r - R de surface, puisqu’elle aura diminué ) R (1+r+i) est atteint pour un R petit : C - l’écart entre la valeur optimale de R et R . i première partie de l’expression est indé- la Mais si R < R on ne peut plus conclure 3I , pendante de r, la deuxième partie décroît directement sur le sens de variation de la d’autant plus rapidement en R que r est valeur de la production. grand; 1 - plus r est grand, plus -1 R r+i) + (11 décroît rapidement par rapport à R, et 4.3. L’impôt la valeur des peuple- sur finalement plus la solution de (9) est obte- ments nue pour des R petits. Cela est effectivement confirmé pour des calculs effectués pour une forêt privée Supposons qu’il existe une taxe de taux T , de pins maritimes dans les Landes : chaque année proportionnelle à la valeur
l’application du critère de Faustmann pour des taux d’intérêt de 0 puis 2 et 4% entraî- ne bien une réduction des durées de révo- Soit z la valeur de la terre théorique en lution : respectivement 50, 40 et 37 ans. forêt, c’est-à-dire par définition : L’introduction d’un impôt sur la valeur du l’augmentation de son peuplement, ou R aP(R)V(R) - C( 1 +r) taux diminue la durée des révolutions. 111B - T On en déduit comme précédemment que cela a pour effet, sous les hypothèses avec a = 1 - r de départ, pour des propriétaires qui gére- Examinons les effets d’une variation de raient correctement leur forêt et partant a sur R. d’une situation de base sans imposition, une diminution du revenu procuré par la A l’optimum, forêt et une augmentation de la valeur de ed dT = oR+ da=0 T la production de bois par unité de surface, 0 définie à la section 4.2. dans la mesure où le taux d’imposition r n’est pas trop élevé. Mais comme à la section 4.1., les surfaces consacrées à la forêt peuvent décroître, suite à l’introduction d’un tel impôt. Le calcul du taux r procurant le même fiscal à l’Etat qu’un impôt foncier revenu est difficile théoriquement. Aussi on se reportera à l’application numérique de la aTP(R)V(R) _ 0 Or on calcule Or on calcule que section 6 pour voir l’impact du passage > aa ( ) ’13( 0 - R +r) 1 d’un type d’impôt à l’autre. T a de E, est du D’autre part, signe aR avec 4.4. Les taxes sur les ventes de bois a(PV)’(R) [(1+r) 1] R - E = Ces taxes portent sur la valeur des bois vendus, c’est-à-dire P(R).V(R). Si on note Selon les estimations des différents leur taux, elles consistent en fait à multi- i on pourra avoir E >_ 0 ou paramètres, T dans les cas plier cette valeur par 1 - E da doit donc résoudre : tation de P entraîne une diminution de R. Alors une taxe sur les ventes de bois a !.,(1-T)P(R)V(R)-C(1+! n1 li pour effet une augmentation de R avec pour conséquence une diminution de la valeur de la production de bois par unité Dans le de taxation progressive ou cas de surface. il suffit de considérer le taux dégressive, Si E < 0, on a les conclusions inverses. taxation moyen pour un volume de Mais dans la quasi-totalité des cas, à donné : c(V) avec : c =
On aura bien entendu R avec R * * xR savoir si E ! 0, l’impact de ce type d’impo- R les soluti!ons des deux maximisations sition n’est pas neutre sur la gestion opti- et male des parcelles. L’application numé- de ’TIC et ’T. rique de la section 6 en donnera un b) dans le cas d’un impôt sur la valeur exemple. De plus, la transformation d’un des peuplements, n est solution de : impôt foncier en taxe sur les ventes de bois, à revenu fiscal égal pour l’Etat, sera 1< 4 àwi DJli*1’/JR*’ - C< 4 àràri* B abordée, de plus, de manière théorique à la section 4.7. On remarque enfin que si le taux de taxation est progressif, chaque propriétai- re a intérêt à étaler dans le temps les récoltes de ses parcelles dans le cas où Pour les cas a) et b), l’effet sur la durée ces dernières ne sont pas parfaitement de la révolution du transfert vers l’aval équilibrées. Si le taux est dégressif, il pré- des impôts se déduit de la section 4.4. On fère en revanche regrouper ses récoltes, y remplace a par 1+ les conclusions r et J que ses parcelles soient équilibrées ou dépendent toujours du signe de E. Un taux progressif inciterait en non. Bien entendu il est possible, pour des conséquence à mieux «aménager» la raisons de marché, que les propriétaires forêt. ne puissent transférer à l’aval qu’une par- tie de ce qu’ils ont payé en impôt. Auquel cas il y a simultanément : 4.5. Le transfert l’aval des taxes vers augmentation du prix des bois vendus, - et impôts nets forestiers futurs baisse des revenus - actualisés, et alors, 2 z représente la n Faisons l’hypothèse purement théorique baisse du prix des terres en tant que sour- propriétaires forestiers aient la que les de futurs. ce revenus possibilité de compenser exactement les taxes en augmentant les prix de vente du bois d’un taux n. On ne se préoccupe pas ici de la demande aval et on suppose que 4.6. Le rôle des taux d’intérêt tous les bois trouveront acquéreurs. Alors la détermination de n se fait aisément : que l’Etat veuille percevoir Supposons le cas d’une taxe foncière forfaitai- a) dans chaque année la somme S en imposant la est solution de : re, n forêt qui par hypothèse est détenue par des propriétaires privés. Comme précé- 1< 1 ,!B PIR ri l! B ** !
soit percevoir S par unité de surface ont récolté durant les R-1 pre- taires, qui - récoltée, moment de la récolte (par mières années depuis l’instauration d’un au sous la forme d’une taxe sur la impôt de type !2, auraient payé en plus, si exemple vente des bois). Ce sera le cas ’ seul un impôt de type e avait été instauré l . 1 0 alors. soit percevoir chaque année S/R par - unité de surface, sous la forme par On remarquera que l’exonération tem- exemple d’un impôt foncier : cas !2. foncier et d’impôt sur le porelle d’impôt Considérons un propriétaire venant de revenu en France atténue cet effet du couper ses forêts et calculons le revenu choix du mode d’imposition, en raccour- actualisé que lui procureront ultérieure- cissant la durée pendant laquelle sont pré- ment ses forêts une fois régénérées. levés ces impôts. Interviendront alors dans son calcul V! Enfin si les à percevoir étaient 1 sommes V les valeurs actualisées de l’impôt , 2 et les années qui suivent la réparties sur qu’il sera amené à verser au long d’une récolte, on ferait bénéficier le propriétaire révolution, c’est-à-dire : des gains qu’il obtiendrait en plaçant tem- porairement sur le marché financier le : V1=! ans le cas danslecas’t51 (17) - montant de l’impôt qu’il aurait à verser dans le futur. Mais cela signifierait une modification en conséquence de la valeur dans 1., -- 1- - le !.__ cas - des terres forestières en fonction de la date de la dernière récolte. En pratique cela entraînerait aussi que se transmette de génération en génération, un capital prélevé sur la vente de bois et destiné à payer les impôts futurs, ce qui est difficile à concevoir. De plus, à la date de l’instau- et comme : ration de cet impôt, on n’a pas laissé au propriétaire le temps de faire une premiè- V,: voir Tableau alors V V, 1. 2 V re récolte non imposée afin de se consti- 1 < capital. tuer ce Ainsi, pour la même somme S perçue par l’Etat, le système d’imposition 5fi per- mettra des revenus potentiels procurés par unité de surface plus élevés qu’avec le système W2 le prix des terrains à reboi- ; 4.7. Le passage d’un impôt foncier à ser sera donc lui aussi plus élevé dans une taxe sur les ventes de bois : le cas ’01. conséquences sur la durée des révolu- La différence V V! représente la va- 2 - tions leur actualisée des impôts que les proprié- à la section 4.6. la Examinons comme charge d’impôt S selon d’une répartition deux types d’imposition. Dans le ’ par exemple celui d’une taxe Í?j, les ventes de bois, la durée de révolu- sur tion R est déterminée par : i
les valeurs suivantes : R=37 ans, r=4% (voir section 6), d’où dJ2 n !!I- dV1 B - V défini précédemment en (16). i avec impôt foncier à Le passage d’un une De même dans le cas !2, par exemple taxe sur les ventes de bois pour effet a celui d’un impôt foncier, R!2 est déterminé une augmentation de la durée des révolu- par : tions, ce qui implique en général une dimi- 4 o 1 1vu 1 B nution de la valeur de la production de i bois par unité de surface. Mais en ce qui concerne la production totale de la forêt, l’effet examiné en 4.6. est probablement dominant et le passage du premier impôt au second augmente les surfaces consa- V défini précédemment en (19). 2 avec crées à la forêt car la sylviculture rede- vient rentable sur certaines terres margi- 1 - R r) + (1l ? V !. Or - on a vu que nales. Ainsi très souvent la production totale de bois en valeur croît, bien qu’effectivement elle diminue par unité de ,IV!1 B surface. Cette dernière expression sera positive 5. IMPACT DES SUBVENTIONS SUR LA si (conclusion suffisante) R log (1+f) > 1, DURÉE DE RÉVOLUTION ce qui est presque toujours vérifié en pra- tique. Les subventions, en général, accordées Alors : pour la mise en place de peuplement servent essentiellement à réduire les 2 d{V ) coûts d’installation, donc à diminuer C. Notre objectif est donc de déterminer le signe de dR/dC. Soit z la valeur théorique du terrain syl- vicole définie à partir de la chronique des recettes et des dépenses futures escomp- tées. Son expression est donnée par (11) Cela entraîne: 1. avec a = A r f c 0 et l’optimum, 2 - -cN1 . cN aT Et finalement :12 11 R< R Par exemple, pour une propriété de pins équation similaire à (12). maritimes dans les Landes, trouvé on a
On obtient ici : examine aussi l’effet de deux types de subvention. aT -(1+r)R, - partir d’une situation de référence A mav n intégrant les impôts préexistants, on a supposé que l’Etat voulait prélever une — >0, et on a montré en si et (4.4.) que : somme supplémentaire représentant une (R charge moyenne de 50 F ha an- selon l, 71 seulement si E défini par (14) est positif différents modes de perception, et on a D e > 0 si E > 0, calculé pour chacun d’eux la durée de où: ’ révolution optimale, le revenu et la pro- duction de bois en valeur. et quoique confir- Si les variations de R, mant les prévisions théoriques, restent faibles, cela est dû au fait que, d’une part, sachant qu’une augmentation ou une la durée de révolution est elle-même rela- introduction des subventions diminue C. tivement courte, et que, d’autre part, la La section 4.2. permet de conclure que si majoration d’impôt n’est pas d’un niveau E>0, une augmentation ou une introduc- très élevé. On notera que malgré cela la tion des subventions diminue C et donc R, variation de R est de l’ordre de 3 %. et finalement augmente généralement la valeur de la production de bois par unité En revanche, l’effet le est sur revenu de surface définie par (6). Si E
éclaircies à 8, 16, 20, 24, 28 ans : coût pin maritime modèle de croissance de - - unitaire 500 F, les recettes d’éclaircies gemmé (voir Lemoine, 1982, cité par non Lanier, 1986), déduction, venant en frais de plantation et dépressage : - élagage à 20 ans (1 F), 000 6 500 F/ha, -
suriace. Un de ces derniers résultats a été prix des bois, en fonction du diamètre, - notamment utilisé en Suède (voir Johans- obtenus auprès d’un centre de gestion de son & Lofgren, 1985) où l’on s’est deman- forêts privées en 1987, le bois d’éclaircie dé si la transformation d’un impôt sur la subissant une décote de 10 % par rapport récolte en impôt foncier augmenterait la à celui de coupes définitives, production de bois, par hectare et sur frais fixes : 200 F ha- 1 an-1, - l’ensemble du territoire. Dans ce cas on a taux d’actualisation : 4 %. - vu que les résultats intuitifs risquaient d’être pris en défaut à cause d’effets indi- le Les résultats sont présentés dans prédominants. Tableau Il. rects Les résultats obtenus de plus sur les subventions suggèrent par exemple de poursuivre ce travail en étudiant dans 7. CONCLUSION quelle mesure l’Etat pourrait atteindre cer- tains de ses objectifs en optimisant le sys- tème d’imposition-subvention (modalité de montré que pour une forêt Nous avons perception, d’attribution et montants). à l’optimum, si l’on ne tient pas gérée Pour plus de détails concernant les prin- compte des risques économiques et sylvi- cipes fondamentaux de l’imposition, on coles encourus par la forêt ni de l’imper- pourra se référer par exemple à D. Ricar- fection du marché financier, par rapport à do (1817), à C.M. Allan (1971) ou à une situation initiale sans impôt, on a les B. Crick & W.A. Robson (1972). La législa- effets suivants : un impôt foncier ne chan- tion fiscale est présentée en particulier ge pas la durée des révolutions mais une dans la brochure du Conseil Général de exonération temporaire de cet impôt la l’Aveyron (1986), et pour plus de détails diminue, ainsi qu’un impôt sur le patrimoi- on citera la thèse de M. Gizard (1982) ou ne. Les effets sur cette variable d’une taxe l’ouvrage de C. Mollière et G. de Reure sur les ventes de bois et du transfert vers (1988). Enfin on trouvera l’utilisation d’une l’aval de ces taxes et impôts dépendent de approche semblable à celle développée la valeur du paramètre E (défini en (14)). ici, mais avec des objectifs et des de variations, quoique L’amplitude ces contraintes différentes, dans les articles négligeable lorsque la durée de déjà non de S.J. Chang et J.C. Stier (1983), de révolution est relativement courte, comme T.E. Merz (1987), et de V. Gamponia & dans l’exemple numérique introduit, R.V. Mendelsohn (1987) et dans le com- s’accroît lorsque cette durée augmente. mentaire de ce dernier par D. Klemperer des résultats les plus impor- Mais un (1987). choix du mode l’impact du tants est fiscal égal pour d’imposition, à revenu l’Etat, sur le revenu actualisé procuré par la forêt considérée. On a vu que ce der- nier variait dans notre exemple numérique REMERCIEMENTS de 16 % selon le mode de perception d’un impôt représentant charge moyenne une de 50 F ha-1 an -1. Je tiens à remercier Messieurs M. Moreaux du GREMAQ, J. Fraysse de l’INRA, J. Militon et examiné les conséquences Enfin, on a J.L. Peyron de l’ENGREF-Nancy pour l’aide d’imposition sur la valeur de la du mode qu’ils m’ont apportée tout au long de la réalisa- production de bois actualisé par unité de tion de ce document.
RÉFÉRENCES Gizard M. (1982) La fiscalité forestière, Univer- sité de Bordeaux, 800 pp. Johansson P.O. & Lôfgren K.G. (1985) The Allan C.M. (1971 ) The theory of taxation. Pen- economics of forestry natural resources, Basil guin books, 206 p. Blackwell Ltd, Oxford, 292 pp. Chang S.J. (1983) Rotation age, management Klemperer D. (1 tf87) The economic efficiency of intensity, and the economic factors of timber forest taxes : a comment, For. Sci., 33, 379- production : do change in stumpage price, 380 interest rate, regeneration cost, and forest taxa- tion matter ? For. Sci., 29, 267-277 LanierL. (1986) Précis de sylviculture. ENGREF, Nancy, 468 p. Chang S.J. & Stier J.C. (1983) Land use impli- cations of the ad valorem property tax : the role Merz T.E. (1987; The impact of site value taxa- of taxe incidence, For. Sci., 29,702-712 2 tion on the optirnal time to cut timber when bor- rowing and lending rates diverge. For. Sci., 33, Conseil Général de l’Aveyron (1986) Compte 763-766 rendu des assises départementales de la forêt du 25-4-1986, DDAF Aveyron, Rodez Molliere C. & de Reure G. (1988) Guide fiscal de la forêt, Centre d’étude d’économie et de Crick B. & Robson W.A. (1972) Taxation Policy, gestion de la forêt privée, Paris, 208 p. Pelican books, 200 pp. Gamponia V. & Mendelsohn R.V. (1987) The Ricardo D. (181’7) (1971 ) On the principles of economic efficiency of forest taxes, For. Sci., economy and taxation. Pelican books, political 33, 367-378 427 pp.